1. Éditeur du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants :
- Propriétaire et Éditeur : Akiyo Maraval
- Statut : Auto-entrepreneur
- Siège social : 12 Rue des loges, 35410, Nouvoitou
- Téléphone : 06 24 16 45 47
- E-mail : contact@brocoli-jo-class.com
- Numéro SIRET : 909 786 360 00018
- Immatriculation : Immatriculé au RNE
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Akiyo Maraval.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007
- SIRET : 424 761 419 00045
4. Propriété intellectuelle (CGU)
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, photographies, illustrations, supports de cours, vidéos) restent la propriété exclusive d’Akiyo Maraval. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est formellement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.
